mentions legales

Photos : D.R Droits / Propriété intellectuelle.

L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site, sans l’autorisation de Mr Lejuzeur Stéphane est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le code de la propriété intellectuelle et/ou le code civil.

Conditions Générales d’Utilisation Définitions Contenu Editorial : Désigne l’ensemble des informations mises à la disposition des Utilisateurs. Données Personnelles : désigne les informations personnelles que l’utilisateur a enregistré lors de son inscription au Service Spécifique proposés (à savoir l’accès à des documents au format pdf par exemple) et/ou fournies dans le cadre de l’utilisation des Services.

Droits de Propriété Intellectuelle : désignent les marques, les noms de domaine, les droits d’auteur, copyrights, les dessins et modèles, brevets, droits sur les bases de données ou tous autres droits de propriété intellectuelle exploités et nécessaires à ses activités de prestataire de services.

Lien Hypertexte : désigne le système de référencement matérialisé par un mot, une icône ou un logo qui permet par un click de souris de passer d’un document à un autre sur un même site web ou d’une page d’un site web à la page d’un autre site web.

Services : désigne l’ensemble des services, y inclus les services spécifiques, offerts aux utilisateurs par l’intermédiaire du site web.

Site Web : désigne le site Internet mis à la disposition du public par le biais d’Internet à l’adresse URL : http://www.en-promenade.fr

Conditions Générales d’Utilisation.
Acceptation des CGU L’utilisateur, déclare avoir pris connaissance et avoir accepté expressément et de manière inconditionnelle les présentes Conditions Générales d’Utilisation en vigueur au jour de l’accès au site web www.en-promenade.fr

Mr Lejuzeur Bruno se réserve le droit de modifier tout ou partie et à tout moment les présentes Conditions Générales d’Utilisation. Il appartient en conséquence à l’utilisateur de se référer régulièrement à la dernière version des Conditions Générales d’Utilisation disponible en permanence sur le site www.en-promenade.fr. Tout usage des Services après modification des Conditions Générales d’Utilisation, vaut acceptation pure et simple par l’utilisateur des nouvelles Conditions Générales d’Utilisation.

Droits de propriété intellectuelle :
L’utilisateur reconnaît que Mr Lejuzeur Bruno est seul propriétaire des droits de propriété Intellectuelle afférents au site et à son contenu éditorial. Aucune disposition des présentes Conditions Générales d’Utilisation ne pourra être interprétée comme conférant à l’utilisateur une licence sur les Droits de Propriété Intellectuelle, dont Mr Lejuzeur Bruno pourra avoir la propriété ou le droit exclusif d’exploitation. L’ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d’auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données…). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de Mr Lejuzeur Bruno. Toute représentation, reproduction ou extraction du contenu de son site web est interdite sans autorisation expresse et préalable de Mr Lejuzeur Bruno. Le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L. 335.2 et L. 343.1 du Code de la Propriété Intellectuelle.. De même, toute utilisation du contenu à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.

Responsabilité
Mr Lejuzeur Bruno n’est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site et la création de liens hypertextes vers l’url. http://www.en-promenade.fr est soumis à l’accord expresse préalable du Directeur de la Publication. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites de tiers à partir de www.en-promenade.fr ne peut exercer aucun contrôle sur ces sites ni assumer aucune responsabilité quant à leur contenu. L’insertion de ces liens ne signifie pas que Mr Lejuzeur Bruno approuve les éléments contenus sur ces sites. Mr Lejuzeur Bruno ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites, et le fait que ces sites soient référencés n’engage en aucun cas la responsabilité de Mr Lejuzeur Bruno.

L’utilisateur reconnaît que :
L’utilisation des Services se fait à ses risques et périls notamment en ce qui concerne le téléchargement de données, de fichiers ou de logiciels qui pourraient endommager son ordinateur. La responsabilité de Mr Lejuzeur Bruno ne peut en particulier être engagée pour toute perte de données, virus, bogues informatiques ou dommage affectant son ordinateur. Mme Lejuzeur Bruno ne saurait être tenu pour responsable en cas de dommage résultant de causes techniques et notamment de l’indisponibilité de son site web et de tout défaut affectant le fonctionnement de celui-ci .

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès (article 34 à 38 de la loi de 1978) et d’un droit de rectification (article 36 de la loi de 1978) aux données personnelles le concernant. L’utilisateur peut exercer ce droit à tout moment par l’envoi d’un Email à Mr Lejuzeur Bruno, à savoir rectifier, compléter, clarifier, mettre à jour ou effacer les informations les concernant qui seraient inexactes, incomplètes ou périmées. Il est demandé un délai de 15 jours maximum avant la prise en compte de la demande de l’Utilisateur. Mr Lejuzeur Bruno s’engage à faire ses meilleurs efforts pour protéger les données personnelles, afin d’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés conformément à l’article 29 de la loi du 6 janvier 1978. Loi applicable Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont soumises à la loi française. Tout litige relatif à l’interprétation et à l’exécution de ces conditions sera de la compétence exclusive des tribunaux Français.

Stéphane Lejuzeur